Chronologie
Janvier
Février
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Aout
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Janvier
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Décembre
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Vous pouvez déclarer :
- Déclaration Récapitulative Mensuelle
- Déclaration de parcelles irrigables
- Déclaration de production (VENDANGES)
+ 26 déclaration(s) sans date butoir : voir
- Achat de vendanges
- Adhésion à Gamma
- Affiliation MSA
- Agrément pour commercialiser du Vin de France
- Certification des VDF avec mention de cépage(s)
- Consultation d'une déclaration à l'export
- Contrat de vente de vin en vrac, de moût, de raisin
- Demande d'agrément Vins sans indication géographique
- Demande d'autorisation d'exploiter
- Demande d'autorisation de plantation, de replantation
- Document administratif unique
- Droits de circulation, documents d'accompagnement
- Déclaration d'intention de changement de dénomination (déclassement) IGP
- Déclaration d'Échange de Biens
- Déclaration de conditionnement AOP
- Déclaration de transaction vrac/conditionnement
- Déclaration des pratiques oenologiques
- Déclaration foncière arrachage-plantation
- Déclaration mensuelle des volumes commercialisés de VDF
- Formalités pour l'emploi d'un salarié agricole
- Immatriculation Casier Viticole Informatisé
- Paiement de la Cotisation Volontaire Obligatoire
- Payer ma DRM sur CIEL
- Statut d'entrepositaire agréé, numéro d'accises
- Transport de vendanges et de moût
- Valorisation des sous produits
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Ouverture de : Déclaration Récapitulative MensuelleOuverture de : Déclaration de parcelles irrigables
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Ouverture de : Déclaration Récapitulative Mensuelle
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Ouverture de : Déclaration Récapitulative Mensuelle
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Ouverture de : Déclaration Récapitulative Mensuelle
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